Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er juillet 2026

Informations légales relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site ARTEFACT. Les éléments entre crochets sont à compléter avec les informations officielles de la société.

Éditeur du site

Le présent site est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN/SIRET], dont le siège social est situé [adresse complète]. TVA intracommunautaire : [n° TVA].

Directeur de la publication

[Nom du directeur de la publication], en qualité de [fonction]. Contact : contact@artefact-cyber.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], [adresse de l’hébergeur]. Les données applicatives en mode SaaS sont hébergées en France. En déploiement on-premise, aucune donnée de log n’est transmise à l’éditeur.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logos, marque ARTEFACT, éléments graphiques et logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service. Les liens externes ne relèvent pas de la responsabilité de l’éditeur.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, écrivez à contact@artefact-cyber.fr.