1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) encadrent l’accès et l’utilisation du site vitrine ARTEFACT. En naviguant sur le site, vous acceptez ces conditions sans réserve.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement. L’éditeur se réserve le droit de le modifier, suspendre ou interrompre à tout moment, notamment pour maintenance, sans que sa responsabilité puisse être engagée.
3. Usage
Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la loi et aux présentes CGU, sans porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers.
4. Prestations & devis
Les informations relatives aux offres (SaaS, on-premise, packs d’accompagnement) sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Toute prestation fait l’objet d’un devis et d’un contrat spécifiques.
5. Propriété intellectuelle
La marque ARTEFACT et l’ensemble des contenus sont protégés. Toute utilisation non autorisée est interdite. Voir les mentions légales pour le détail.
6. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
7. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents de [ville].